Alexandre David

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alexandre DAVID
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Institut national du service public (promotion « Guillaume Apollinaire » 2022 - 2023)
Groupe:
Institut national du service public (promotion « Guillaume Apollinaire » 2022 - 2023)
date_debut="2023-10-15"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000048284777(source JORF)
nomination
31 Octobre 202331/10/2023
De: Alexandre DAVID
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2022-2023
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2022-01-01"
ecole
eleve_ena="2022-2023"
JORFTEXT000044538302(source JORF)
nomination
22 Décembre 202122/12/2021
De: DAVID (Alexandre)
Objet:
en formation d'ingénieur (1re année) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2021-08-31"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000044385169(source JORF)
admission
30 Novembre 202130/11/2021
De: Alexandre DAVID
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042238680(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: David Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2018-09-01"
INTJ1822297S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: David Alexandre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Contamine
Jean-Christophe
NIGEND : 156892NLS : 8014741
INTJ1707242S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: David Alexandre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610851S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: David Alexandre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: David, Alexandre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: David Alexandre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223669S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: David Alexandre
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Alexandre DAVID
vice-président au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026308363(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Alexandre DAVID
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000022142927(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Alexandre David
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000022134075(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 201025/04/2010
De: Alexandre David
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000021028241(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Alexandre David
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000018149405(source JORF)
délégation de signature
20 Février 200820/02/2008
De: Alexandre David
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Alexandre David
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000467057(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200720/09/2007
De: David (Alexandre)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Alexandre David
juge au tribunal de grande instance d'Epinal chargé du service du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000257709(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Alexandre David
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Epinal
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Tribunal d'instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Epinal"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: David (Alexandre)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
JORFTEXT000000208140(source JORF)
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: David (Alexandre, Emile, Marie)
ancien professeur d'éducation physique et sportive ; 52 ans d'activités professionnelles, sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: David (Alexandre, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: David (Alexandre)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1997
Rodriguez-Barba
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000753240(source JORF)
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: David (Alexandre, Daniel, Marie, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000201691(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 199722/10/1997
De: David (Alexandre, Yannick, Vincent, Prosper)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.